Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du Conseil général du 29 septembre 2022
3. Budget 2023 et plan financier des tâches 2023-2026
4. Communications du Conseil communal
5. Questions et interpellations
6. Divers
7. Accueil des novueaux citoyens

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du Conseil général du 14 juin 2022
3. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à deux demandes de crédits d’engagement inhérentes à l’aménagement de locaux destinés à l’accueil parascolaire et aux services communaux
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d’engagement inhérente au remplacement du système de clés électroniques équipant les bâtiments communaux
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d’engagement inhérente à l’extinction partielle de l’éclairage public et au remplacement de douze luminaires existants
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d’engagement inhérente à la réalisation d’un cheminement piétonnier au nord de la H10, à Brot-Dessous
7. Communications du Conseil communal
8. Questions et interpellations
9. Divers  

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du Conseil général du 12 mai 2022
3. Election du bureau du Conseil général, Président (e), vice-président (e), secrétaire, 2 scrutateurs (trices)
4. Comptes 2021 et rapport de gestion
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d’engagement inhérente à la location de l’immeuble sis Place du Collège 6, à Rochefort, pour une durée de 20 ans
6. Rapport annuel de la Commission communale de l’énergie et de l’environnement (CEE)
7. Rapport annuel de la Commission de révision du Plan d’aménagement local (CPAL)
8. Rapport annuel de la Commission Mobilité (CoMob)
9. Rapport annuel de la Commission des naturalisations et agrégations (CNat)
10. Rapport annuel de la Commission de police du feu et de salubrité publique (CPFSP)
11. Communications du Conseil communal
12. Questions et interpellations
13. Divers  

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du Conseil général du 10 décembre 2021
3. Nomination d’un(e) délégué(e) au sein du Conseil intercommunal du Cercle scolaire de Cescole en remplacement de Madame Nathalie Fahrni, démissionnaire
4. Nomination d’un(e) membre au sein de la Commission Mobilité de Rochefort (CoMob) en remplacement de Monsieur Guillaume de Tribolet, démissionnaire
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit inhérente à l’extension du réseau de chauffage à distance au bois de Rochefort (CAD) aux immeubles sis route de Bourgogne 1, route de Bourgogne 4 et Place du Collège 1-3-5
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit inhérente à l’acquisition de cinq bien-fonds propriété de la Confédération suisse
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit inhérente à l’engagement de la deuxième étape de la révision du Plan d’aménagement local (PAL)
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit inhérente à la réalisation de diverses études spécifiques dans le cadre de la révision du Plan d’aménagement local (PAL)
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la formalisation de la clé de répartition des taxes d’équipement perçues
10. Communications du Conseil communal
11. Questions et interpellations
12. Divers