Séance du Conseil général du 23 septembre 2014

 Ordre du jour (73 Ko)

 Procès-verbal de la séance du 24 avril 2014 (1.5 Mo)

 Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la réalisation d’un passage inférieur (sous-voie) dans le secteur de la halte CFF de Montmollin – Montezillon et cession d’une surface d’environ 23 m² aux Chemins de fer fédéraux suisses SA dans le cadre de la réalisation dudit passage (2.2 Mo)

 Annexe 1 : Etude Bauer et Zürcher (1.1 Mo)

 Annexe 2 : Expertise AJS SA (2.4 Mo)

 Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative au remplacement du véhicule polyvalent destiné à équiper les services communaux (905 Ko)

 Proposition du Groupement de l’Entente Rochefortoise (GER) visant à augmenter le taux de subventionnement actuel des abonnements Onde Verte, deux zones / deuxième classe, pour les enfants en âge de scolarité 1-7 Harmos et les jeunes adultes en première formation jusqu’à 20 ans révolus, domiciliés sur le territoire communal de Rochefort (384 Ko)

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