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25 juin 2013

Ordre du jour, procès verbal et rapports

Séance du Conseil général du 25 juin 2013

 

 Ordre du jour (73 Ko)

 

 Procès-verbal de la séance du 30 avril 2013 (1.8 Mo)

 

 Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative à l’étude à mener en vue d’une fusion avec la commune de Brot-Dessous (1.2 Mo)

 

 Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative à la mise en place d’un système de clés électroniques pour les bâtiments communaux (1.2 Mo)

 

 Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit inhérente à la mise en conformité du réservoir d’eau potable de Balizet (1.1 Mo)

 

 Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit inhérente à l’extension du réseau de chauffage à distance au bois dans le secteur des Ecoliers, à Rochefort (1.7 Mo)

 

 Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion des Verts de Rochefort relatif à la création d’un ou plusieurs emplacements « Mobility » sur le territoire communal (1.1 Mo)

 

 Motion pour la création d'un trottoir - Les Verts (636 Ko)

 

 Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la création d’une Commission consultative communale en matière d’énergie  (333 Ko)

 

 Rapport d’activité de la Commission communale de promotion économique pour la période 2009 à 2013  (1.4 Mo)

 

Pour tout complément d'information, notre administration se tien à votre entière disposition.

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