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15 novembre 2012

Ordre du jour, procès verbal et rapports

Séance du Conseil général du 15 novembre 2012

 

 Ordre du jour (1.5 Mo)

 

 Procès-verbal de la séance du Conseil général du 20 septembre 2012 (1.3 Mo)

 

 Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la modification partielle du Plan d’aménagement communal pour le bien-fonds No 2174 du cadastre de Rochefort, sis au Champs-de-la-Pierre (1.5 Mo)

 Rapport justificatif (3.7 Mo)

 Plan de situation (386 Ko)

 

 Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit en vue de réaliser une mesure de séparatif dans le secteur du Champs-de-la-Pierre, à Rochefort (1.7 Mo)

 

 Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative à l’extension du réseau de chauffage à distance au bois au secteur du Champs-de-la-Pierre, à Rochefort (1.7 Mo)

 

 Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l’acquisition d’une bande de terrain dans le cadre de la construction d’un trottoir, à détacher de l’article No 1709 du cadastre de Rochefort (1.4 Mo)

 

 Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit en vue de réaliser une mesure de séparatif dans le secteur des Ecoliers, à Rochefort (1.5 Mo)

 Plan de situation (363 Ko)

 

 Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l’engagement d’un processus de fusion avec la commune de Brot-Dessous (702 Ko)

 

 Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion du Parti libéral?radical de Rochefort (PLR) relative à l’encouragement des transports publics dès quatre ans (812 Ko)

 

 Motion des Verts de Rochefort demandant au Conseil communal d’étudier la possibilité d’établir un ou plusieurs emplacements « Mobility » sur le territoire communal (87 Ko)

 

 Motion du Groupement de l’Entente Rochefortoise (GER) relative à la réintroduction dès 2013 d’un ramassage semestriel des déchets encombrants, voire un agrandissement de la déchèterie communale actuelle, en y incluant notamment la récupération des plastiques. (399 Ko)

  

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