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08.11.2017

Séance du Conseil général du 8 novembre 2017

Séance du Conseil général du 8 novembre 2017


 Ordre du jour (73 Ko)

 Procès-verbal de la séance du Conseil général du 28 septembre 2017  (126 Ko)

 Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative au soutien communal à l’Association des amis du site du château de Rochefort dans le cadre de la mise en valeur et/ou la préservation de celui-ci (54 Ko)

 Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative au remplacement de la saleuse destinée à équiper le véhicule de déneigement  (54 Ko)

 Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative à l’extension du réseau d’éclairage public dans le secteur de la Chassagnettaz et de la Gare, à Chambrelien   (55 Ko)

 Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la formalisation de l’affiliation de la commune de Rochefort à prévoyance.ne et de l’octroi de la garantie des prestations de l’institution de prévoyance non entièrement financées (78 Ko)

 Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de l’instauration d’une base légale permettant la facturation d’un émolument en matière de permis de fouilles  (49 Ko)

Communications du Conseil communal

Questions et interpellations

Divers

 

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