20.06.2017

Séance du Conseil général du 20 juin 2017

Séance du Conseil général du 20 juin 2017


 Ordre du jour (75 Ko)


 Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2016 (984 Ko)


 Comptes 2016 et rapport de gestion (254 Ko)

Annexe 1 :  Rapport de l'organe de révision (1.6 Mo)
Annexe 2 :  Contrôle des mécanismes de frein à l'endettement (987 Ko)
Annexe 3 :  Etat de la dette communale (17 Ko)
Annexe 4 :  Récapitulation des investissements 2012 - 2016 (113 Ko)
Annexe 5 :  Rapport de la Commission financière (71 Ko)
Annexe 6 :  Arrêté du Conseil général (330 Ko)


 Rapport à l’appui d’une diminution du coefficient fiscal communal des personnes physiques (282 Ko)

 Rapport à l’appui d’une demande de crédit relative au raccordement des eaux usées de la Commune à la Station d’épuration de la Saunerie, à Colombier (280 Ko),  Etude de projet bureau Mauler SA (1.4 Mo)

 Rapport relatif à l’acquisition d’une surface d’au maximum 480m2 à détacher du bien-fonds No 2477 du cadastre de Rochefort (219 Ko)

 Rapport relatif à l’acceptation d’une donation de terrains, bien-fonds No 123, 611, 634 et 703 du cadastre de Brot-Dessous (177 Ko)

 Rapport relatif à une proposition de modification du système de gestion des déchets  (172 Ko)

 Rapport annuel 2016 des Commissions de police du feu et de salubrité publique  (148 Ko)

 Rapport annuel 2016 de la Commission des naturalisations et agrégations  (147 Ko)

 Motion populaire relative à une demande d’élargissement de la bande goudronnée et d’un éclairage du petit chemin public au sud de la voie CFF entre Montezillon et Montmollin  (1.3 Mo)

 

Pour tout complément d'information, notre administration se tien à votre entière disposition.
 

Horaires du secrétariat

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Mardi
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Mercredi
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