27.06.2019

Séance du Conseil général du 27 juin 2019

Ordre du jour Fichier (23 Ko)
1.Appel
2.Procès-verbal de la séance du Conseil général du 07.03.2019 Fichier (815 Ko)
3.
Election du bureau du Conseil général dès le 01.07.2019
Président(e), vice-président(e), secrétaire, deux scrutateurs(trices)
4.Nomination d'un membre au sein de la Commission Mobilité de Rochefort en remplacement de M. Francis Bottge, démissionnaire
5.Création d'une commission, constituée de cinq membres,  inhérente à la révision du Règlement communal relatif à la gestion des déchets
6.Comptes 2018
Comptes 2018 - Table des matières
   1.Rapport de gestion 2018 Fichier (251 Ko)
2.Propositions et approbation + rapport de l'organe de révision Fichier (6.2 Mo)
3.Bilan condensé au 31.12.2018 Fichier (30 Ko)
4.Compte de résultat à trois niveaux, par nature Fichier (15 Ko)
5.Compte de résultat et d'investissement condensés en fonctionnelle Fichier (122 Ko)
6.Tableau des flux de trésorerie Fichier (391 Ko)
7.Annexes Fichier (5.8 Mo)
8.Contrôle des crédits Fichier (896 Ko)
9.Indicateurs financiers Fichier (1.0 Mo)
10.Détails des comptes
Compte de résultat détaillé avec commentaires Fichier (344 Ko)
Récapitulation par nature Fichier (155 Ko)
Compte des investissements détaillé Fichier (193 Ko)
11.Contrôle du respect des dispositions réglementaires (RCF) Fichier (844 Ko)
12.Informations financières diverses Fichier (1.9 Mo)
13.Préavis de la Commission financière (Cfin) Fichier (81 Ko)
14.Pages de signatures Fichier (60 Ko)

  

7.Adoption du Règlement de distribution de l'eau potable Fichier (157 Ko)
8.Adoption du Règlement du Plan général d'évacuation des eaux - PGEE Fichier (55 Ko)
9.Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion du Parti libéral-radical (PLR) relative à l'utilisation du fonds d'aide à la fusion Fichier (56 Ko)
10.Rapport annuel des Commissions de police du feu et de salubrité publique Fichier (39 Ko)
11.Rapport annuel de la Commission des naturalisations et agrégations Fichier (36 Ko)
12.Rapport annuel de la Commission de Mobilité de Rochefort Fichier (41 Ko)
13.Rapport annuel de la Commission communale de l'énergie Fichier (37 Ko)
14.Motion du Parti libéral-radical (PLR) relative à la révision de la rémunération des conseillers communaux et généraux de la commune de Rochefort Fichier (532 Ko)
15.Communications du Conseil communal
16.Questions et interpellations
17.Divers

 

 

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