Annexe

Annexe au P.V

Procès-verbal de la séance du Conseil général du 13 décembre 2024

Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit de CHF 120'000.00 relative à l’acquisition d’un treuil motorisé à chenilles destiné à l’équipe forestière

Annexe

Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit de CHF 31'000.00 relative à l’acquisition d’un véhicule polyvalent destiné au garde forestier

Amendement n°1

Amendement n°2

Arrêté amendé

Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit de CHF 30'000.00 relative à la réfection du trottoir sis à hauteur de l’immeuble route de Bourgogne 20, à Rochefort

Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de l’adhésion de la commune de Rochefort à la Déchèterie de La Croix (Dilac)

Communications du Conseil communal

Questions et interpellations

Divers 

Appel

Procès-verbal de la séance du Conseil général du 20 mars 2025

Election du Bureau du Conseil général

Président (e), vice-président (e), secrétaire, 2 scrutateurs (trices)

Comptes 2024 et rapport de gestion

Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit de CHF 30'000.00 relative à la réfection partielle de la salle Cotencher (collège de Rochefort)

Rapport annuel de la Commission communale de l’énergie et de l’environnement (CEE)

Rapport annuel de la Commission de révision du Plan d’aménagement local (CPAL)

Rapport annuel de la Commission Mobilité (CoMob)

Rapport annuel de la Commission des naturalisations et agrégations (CNat)

Rapport annuel de la Commission de police du feu et de salubrité publique (CPFSP)

Rapport annuel de la Commission du patrimoine bâti communal (CPBC)

Communications du Conseil communal

Questions et interpellations

Nomination d’un membre au sein de la Commission financière (CFin) en remplacement de Monsieur Joël Rilliot (Les Vert-e-s), démissionnaire

Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement de CHF 175'000.00 relative à la réfection de la salle Cotencher (collège de Rochefort)

Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement de CHF 1'509’000.00 relative à la mise en œuvre des étapes Nos 1 et 3 inhérentes au réaménagement de la Place du Collège

Procès-verbal de la séance du Conseil général du 8 décembre 2023

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la formalisation du tarif de l’eau potable par le législatif

Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement, de CHF 34'000.00, relative à la mise en œuvre de mesures de modération du trafic dans le hameau de Chambrelien

Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement, de CHF 200'200.00 (variante 1) ou CHF 128'700.00 (variante 2), relative à la réfection du bâtiment de la Cernia et à la rénovation et la sécurisation du creux à lisier attenant

Procès-verbal de la séance du Conseil général du 22 février 2024

Adoption du Plan d’aménagement local (PAL)

Le lien informatique vers le dossier complet : https://sien.sharefile.com/public/share/web-s01998d891b424b5aa65148ea9e1c93af 

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l’abrogation de la zone réservée adoptée par le législatif rochefortois le 7 mars 2019

Comptes 2023 et rapport de gestion

Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit budgétaire de CHF 71'000.00 relative à la création d’un layon forestier dans le secteur du Creux-Biondet

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la constitution d’une réserve d’entretien des immobilisations du patrimoine financier

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une modification du Règlement général de Commune (RgC) inhérente à l’introduction des instruments démocratiques de la résolution et de la recommandation

Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion des Vert-e-s de Rochefort intitulée « Des mesures concrètes pour le climat »

Motion des Vert.e.s de Rochefort intitulée « Des mesures concrètes et locales pour le climat ! »

Communications du Conseil communal

Questions et interpellations

Divers

Nomination du Bureau du Conseil général (5 membres)

Nomination du Conseil communal (5 membres)

Nomination de la Commission financière (5 membres)

Nomination de la Commission de police du feu et de salubrité publique (4 membres)

Nomination de la Commission de naturalisations et agrégations (5 membres)

Nomination de la Commission communale de l’énergie et de l’environnement (5 membres)

Nomination de la Commission mobilité (5 membres)

Nomination de la Commission de révision du Plan d’aménagement local (5 membres)

Nomination de la Commission du patrimoine bâti communal (5 membres)

Nomination de trois délégués au Conseil intercommunal du Syndicat du Cercle scolaire de Colombier et environs (Cescole) 

Nomination de trois délégués au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal de la station d’épuration de la Saunerie de Colombier (Stepco), dont un à la Commission financière

Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la modification du tarif de l’eau potable

Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative à la troisième phase liée à la révision du Plan d’aménagement local (PAL)

Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative à deux études en lien avec la mobilité (passage à niveau Burkli/Sauge, à Chambrelien) et la desserte en transports publics actuelle et future de la Commune

Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général relatif au renforcement des installations techniques du chauffage à distance au bois de Rochefort

Rapport annuel de la Commission communale de l’énergie et de l’environnement (CEE)

Rapport annuel de la Commission de révision du Plan d’aménagement local (CPAL)

Rapport annuel de la Commission Mobilité (CoMob)

Rapport annuel de la Commission des naturalisations et agrégations (CNat)

Rapport annuel de la Commission de police du feu et de salubrité publique (CPFSP)

Communications du Conseil communal

Questions et interpellations

Adoption du nouveau Règlement communal sur les finances (RCF)

Communications du Conseil communal

Questions et interpellations

Divers 

Accueil des nouveaux citoyens

Disours du président du législatif

Discours du président de l'exécutif