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Séance du 11 juin 2020

Ordre du jour

 

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du Conseil général du 13 décembre 2019
  3. Election du bureau du Conseil général dès le 1er juillet 2020  / Président (e), vice-président (e), secrétaire, 2 scrutateurs (trices)
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général inhérent à quatre préfinancements sur investissements dans le cadre du bouclement des comptes 2019 
  5. Comptes 2019 et rapport de gestion
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement relative à l’extension du réseau de chauffage à distance au bois à l’immeuble sis route de Bourgogne 8, à Rochefort
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement relative à l’étude (1ère phase) inhérente au réaménagement de la Place du Collège
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement relative à l’octroi d’un soutien financier à l’Association des amis du Château de Rochefort (AACRO) dans le cadre du projet de restauration et de mise en valeur des ruines du Château de Rochefort
  9. Règlement communal relatif à la gestion des déchets 
  10. Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion du Parti libéral-radical (PLR) intitulée « Révision de la rémunération des conseillers communaux et généraux de la commune de Rochefort » 
  11. Communications du Conseil communal
  12. Questions et interpellations
  13. Divers  

Séance du 11 décembre 2020

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du Conseil général du 11 juin 2020
  3. Budget 2021 et plan financier et des tâches 2021 – 2024
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative à l’amélioration énergétique et à la diminution de l’empreinte écologique du Bâtiment communal polyvalent (BCP) de Rochefort / Photomontage
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative à la réfection et l’amélioration de l’accès au secteur inférieur du Burkli, à Chambrelien / Plan de situation
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative à la réalisation d’une mesure de séparatif dans le secteur inférieur du Burkli, à Chambrelien / Plan de situation
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative à la réalisation d’une mesure de séparatif dans le secteur de la Vieille-Fontaine et à la réfection de sa chaussée / Plan de situation
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative à la réfection d’une canalisation d’eaux usées dans le secteur de la Chassagnettaz, à Chambrelien / Plan de situation
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit relative à la réfection d’une canalisation d’eaux usées dans le secteur supérieur du Burkli, à Chambrelien / Plan de situation
  10. Rapport du Conseil communal en réponse à la motion des Verts, Ecologie et Liberté de Rochefort intitulée « 20% d’électricité photovoltaïque à Rochefort avant 2050 »
  11. Motion des Verts de Rochefort intitulée « Protégeons nos sources »
  12. Rapport annuel 2019 – 2020 de la Commission de police du feu et de salubrité publique
  13. Rapport annuel 2019 – 2020 de la Commission des naturalisations et agrégations
  14. Communications du Conseil communal
  15. Questions et interpellations
  16. Divers  

Séance du 17 décembre 2020

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Nomination du Bureau du Conseil général (5 membres)
  3. Nomination du Conseil communal (5 membres)
  4. Nomination de la Commission financière (5 membres)
  5. Nomination de la Commission de police du feu et de salubrité publique (4 membres)
  6. Nomination de la Commission de naturalisations et agrégations (5 membres)
  7. Nomination de la Commission communale de l’énergie et de l’environnement (5 membres)
  8. Nomination de la Commission mobilité (5 membres)
  9. Nomination de la Commission de révision du Plan d’aménagement local (5 membres)
  10. Nomination de deux délégués au Conseil intercommunal du Syndicat du « Cercle scolaire de Colombier et environs (Cescole) »
  11. Nomination d’un délégué au Comité scolaire du Syndicat du « Cercle scolaire de Colombier et environs (Cescole) »
  12. Nomination de deux délégués au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal de la station d’épuration de la Saunerie de Colombier STEPCO (2 membres)