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Séance du 17 juin 2021

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du Conseil général du 17 décembre 2020
  3. Election d’un(e) conseiller(-ère) communal(e) en remplacement de Monsieur Damien Humbert-Droz, démissionnaire
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la nomination d’un(e) délégué(e) au sein du comité du Syndicat du Cercle scolaire de Colombier et environs (Cescole)
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la désignation de l’organe de révision pour la période administrative 2020-2022 
  6. Comptes 2020 et rapport de gestion
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement inhérente au remplacement d’une conduite d’eau potable dans le secteur de la Grande-Fin, à Montezillon 
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement inhérente à une étude relative à la mise en conformité et au renforcement des installations techniques de la chaufferie de Rochefort (CAD)
  9. Rapport du Conseil communal à l’appui d’une demande de crédit d’engagement inhérente à la mise en conformité de trois arrêts de bus au sens de la Loi fédérale sur l’égalité pour les handicapés (LHand) 
  10. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la formalisation de l’affiliation de la commune de Rochefort à prévoyance.ne et de l’octroi de la garantie des prestations de l’institution de prévoyance non entièrement financées pour le Syndicat de la station d’épuration de la Saunerie
  11. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la modification du Règlement de police (tarifs inhérents au columbarium/jardin du souvenir)
  12. Communications du Conseil communal
  13. Questions et interpellations
  14. Divers  

Séance du 10 décembre 2021

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du Conseil général du 17 juin 2021
  3. Nomination d’un membre au sein du Bureau du Conseil général en remplacement de Monsieur Thierry Gougler, élu au Conseil communal
  4. Nomination d’un membre au sein du Conseil intercommunal de la station d’épuration de la Saunerie en remplacement de Monsieur Antoine Lazeyras, conseiller communal
  5. Nomination d’un membre au sein du Conseil intercommunal du Cercle scolaire de Cescole en remplacement de Madame Prisca Frasse, démissionnaire
  6. Nomination d’un membre au sein de la Commission de police du feu et de salubrité publique en remplacement de Monsieur Thierry Gougler, élu au Conseil communal
  7. Budget 2022 et plan financier et des tâches 2022 – 2025
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit inhérente à la pose d’une conduite de transport communale (eau potable) dans le secteur de la Vieille-Fontaine, à Rochefort
  9. Motion des Vert.e.s de Rochefort intitulée « Des mesures concrètes et locales pour le climat ! »
  10. Communications du Conseil communal
  11. Questions et interpellations
  12. Divers  
  13. Accueil des nouveaux citoyens